SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF
Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Québec, tenue le mercredi 12 octobre 2011, à 13 h 45, à l'hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, Québec.
Sont présents:
M. le maire Régis Labeaume, président (partie de séance)
M. Richard Côté, vice-président
M. François Picard, vice-président
Mme Chantal Gilbert
M. Sylvain Légaré
Mme Julie Lemieux
Mme Michelle Morin-Doyle
Mme Marie-Josée Savard
M. Steeve Verret
Sont également présents:
M. Alain Marcoux, directeur général
M. Gilles Noël, directeur général adjoint
M. Alain Thériault, directeur général adjoint
Me Sylvain Ouellet, greffier
[…]
CE-2011-1760 Avis de motion, adoption du projet et adoption du Règlement sur la réalisation d'un projet relatif à un établissement résidentiel d'une superficie de plancher supérieure à 25 000 mètres carrés sur le lot 1 127 431 du cadastre du Québec, R.V.Q. 1845 - A4GT2011-112 (Ra-1626)
Il est résolu que le comité exécutif recommande au conseil de la ville de donner un avis de motion, d'adopter le projet et d'adopter le Règlement sur la réalisation d'un projet relatif à un établissement résidentiel d'une superficie de plancher supérieure à 25 000 mètres carrés sur le lot numéro 1 127 431 du cadastre du Québec.
[…]
http://www.ville.quebec.qc.ca/docs/pv/comite_executif/pv_ce_1110121345.pdf
