07/11/2011 - Séance du conseil de ville de Québec - Procès-verbal

CV-2011-0919 Adoption de l'ordre du jour

Monsieur le conseiller François Picard demande de retirer les sommaires décisionnels suivants :

[…]A4GT2011-112 intitulé : « Règlement sur la réalisation d'un projet relatif à un établissement résidentiel d'une superficie de plancher supérieure à 25 000 mètres carrés sur le lot numéro 1 127 431 du cadastre du Québec, R.V.Q. 1845 ». […]

Deuxième période de questions des citoyens

[…]Dépôt, par monsieur Jean Robichaud, d'une pétition de citoyens s'opposants à l'adoption du projet de Règlement sur la réalisation d'un projet relatif à un établissement résidentiel d'une superficie de plancher supérieure à 25 000 mètres carrés sur le lot numéro 1 127 431 du cadastre du Québec, R.V.Q. 1845 (7180, boulevard Cloutier - projet de redéveloppement du site de l’église Sainte-Maria-Goretti). […]

ville-de-quebec-proces-verbal-seance-du-conseil-7-novembre-2011.pdf